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Punitions et sanctions

lundi 21 novembre 2016, par F. JEANNE.

Petit rappel :

Comme dans tout établissement scolaire, il existe un Règlement Intérieur qui fixe les règles que chacun doit respecter dans le cadre de la communauté éducative (obligation d’assiduité, obligation de travailler de son mieux, obligation de respecter les autres élèves et les adultes, droit d’expression, droit au respect, ...).
Lorsqu’un élève ne respecte pas les règles, il est susceptible d’être puni. Les punitions sont prévues au Règlement Intérieur. Tout adulte du collège peut punir en respectant l’échelle des punitions prévue au Règlement. Toutes les punitions sont enregistrées dans le logiciel « Pronotes ».
Pour ce qui concerne les retards récurrents, est appliqué le « Pass journée ». L’élève reste le soir au collège en « heures supplémentaires » pour compenser les retards (cf. Règlement intérieur). Les retards sont comptabilisés dans « Pronotes ».
Les absences non justifiées sont comptabilisés et lorsqu’elles sont trop fréquentes, elles donnent lieu à la réunion de la commission « absentéisme ». Lorsque cette commission est réunie, un signalement d’absentéisme est envoyée aux services de la Direction Académique. Les services sociaux du Conseil Départemental peuvent être également prévenus.
En cas de comportement très problématique ou d’incident grave (violence physique, mise en danger d’autrui, violence verbale, etc), une sanction est prise en conformité avec le règlement intérieur. Seuls les personnels de direction (Principal et Principal-adjoint) peuvent prendre des sanctions, de l’avertissement à l’exclusion temporaire de huit jours (voir l’échelle des sanctions dans le Règlement Intérieur).
En cas d’incident très grave, le Conseil de discipline est réuni. Un élève peut être placé en mesure conservatoire dans l’attente du Conseil de Discipline. Il n’est donc pas accepté au collège durant les dix jours obligatoires entre la décision de réunir le Conseil et la date de réunion.